Dernière mise à jour : 5 mai 2026.
Éditeur du site
Le site iobill.online et le service app.iobill.online sont édités par :
- OWL'S INDUSTRY, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 4 000 €
- Siège social : 44 Vieille Route de la Gavotte, 13170 Les Pennes-Mirabeau, France
- SIREN : 852 788 470
- SIRET : 852 788 470 00018
- RCS : Aix-en-Provence
- TVA intracommunautaire : FR25852788470
- Code APE/NAF : 6201Z (Programmation informatique)
- Représentant légal & directeur de la publication : Geoffrey PIRA, président
- Email de contact : contact@iobill.online
Hébergeur
Le site iobill.online est hébergé par :
- Vercel Inc.
- 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
- Site web : https://vercel.com
L'application app.iobill.online est hébergée par :
- Supabase Inc. sur infrastructure AWS Europe (Francfort, Allemagne)
- 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992
- Site web : https://supabase.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site iobill.online (textes, images, vidéos, logo, charte graphique, code source, base de données) sont la propriété exclusive d'OWL'S INDUSTRY ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable d'OWL'S INDUSTRY.
Marques
IO BILL et OWL'S INDUSTRY sont des marques déposées dont l'usage non autorisé constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Le site iobill.online peut contenir des liens vers d'autres sites internet. OWL'S INDUSTRY n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Médiation à la consommation
Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, OWL'S INDUSTRY adhère à un dispositif de médiation. En cas de litige avec un client consommateur n'ayant pas pu être résolu directement, ce dernier peut saisir gratuitement le médiateur :
- CNPM-MÉDIATION-CONSOMMATION
- 27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond
- Site web : https://cnpm-mediation-consommation.eu
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français de Marseille seront seuls compétents pour connaître de ce litige.